Utilisation de photo de produit

Bonjour,

Dans le cadre de mon magasin de destockage de produits de marque je souhaitais faire imprimer et distribuer en boîte aux lettres un dépliant présentant un échantillon des produits vendus.

Puis-je, sans problème, mettre sur ce dépliant des photos prises par moi même de produits que j'ai en magasin ? A savoir si je prend en photo un baril de lessive [X] (acheté en toute légalité) puis-je le mettre sur mon dépliant, sans forcément citer la marque (en notant juste lessive grande marque) bien que celle-ci soit bien évidemment visible sur la photo. Ce dépliant notera aussi les prix de vente pratiqués en magasin.

Merci d'avance pour votre aide.

Cdt.

Bonjour,

Il n'y a aucun problème. Les droits sur les produits que vous avez en magasin sont "épuisés" puisque vous les avez achetés. Vous pouvez donc en faire usage ou commerce . De plus vous en faites des photos pour un dépliant gratuit.
Enfin, vous bénéficiez très certainement de l'exception de référence nécessaire prévue par l'article L.713-6 b) du code de la propriété intellectuelle.

Bien cordialement.