Insulte par message écrit et menace sur message vocaux

Sujet vu 404 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/09/17 à 14:51
> Droit Pénal > Procédure pénale


Louloute85, Somme, Posté le 05/09/2017 à 14:51
1 message(s), Inscription le 05/09/2017
Bonjour voilà hier en apprenant que le père de mon fils sais remis en couple j'ai pas pu me retenir de l'insulter de con & d'insulter sa copine de pute bref des minis insulté pas de menaces !
Et la en faite le père m'a laisser un message vocaux me disant je vais porter plainte tu va voir je vais prendre mon fils tu l'aura plus je vais venir je vais t'en foutre une bonne sur message vocaux
Je voulais savoir si il peux porter plainte pour insulte sur message écrit ?
& si moi je peuxporter plainte pour menace sur message vocaux ?
Merci de vos réponse

Poser une question Ajouter un message - répondre
SJ4, Posté le 05/09/2017 à 15:13
141 message(s), Inscription le 12/12/2015
bonjour,
vous pouvez porter plainte pour injure, mais vous n'avez aucune chance de gagner car je doute que l'injure est perdu son caractère confidentiel (voir http://www.loi1881.fr/conversation-privee-evoque-tiers ) et car il existe une exception de provocation, et vous l'avez provoqué.

pour la menace, quand elle est orale, il faut qu'elle soit réitérée pour qu'il y ai délit. si cela n'a eu lieu qu'une seule fois, alors pas de délit.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]