Accusation détournement de fonds

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Bonjour,

Je sollicite votre avis afin de savoir sur qui repose la charge de la preuve d'un détournement de fonds par le président d'une association et quels sont les modes de preuve SVP ?

En cas de preuve insuffisante : risque d'action en dénigrement ?

Merci à vous.
Cordialement.

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Bonjour,
Comme toujours sur l'accusateur.
Une association fonctionne en général (car pas d'obligation) avec une AG qui désigne un CA, lequel désigne à son tour un bureau, composé d'un Président, d'un secrétaire et d'un trésorier.
Ce bureau établi un rapport moral et un rapport financier soumis à l'approbation, et peut-être aussi au quitus des adhérents lors de cette AG.
S'il manque des sous, il est facile de le constater et d'interroger le président.
Charge à lui de retrouver les sous, l'erreur, ou le coupable de détournement.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


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Merci beaucoup pour ce retour.
Il s'agit d'une association dissoute depuis et je ne suis pas certain qu'un registre des comptes de l'association/ rapport financier ait été conservé...

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Mais vous devez avoir les PV d'AG.
Sinon ce n'est pas la peine de vous embarquer sur une seule conviction, sans preuve.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


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Non plus... effectivement je n'ai que de vagues suppositions.
Merci à vous.
Cordialement.