Bonjour, je viens d'apprendre que le service des passeports de l'ambassade de france au comores ne veulent pas faire les passeports de mes filles. je voulais avoir plus d'infos sur les demarches à faire et les recours possibles ainsi que les conséquences. Je vous envoi un exemplaire que j'ai envoyé au consulat pour avoir des explications ecrites.
Je rappelle que les actes ont ete transcrits sur le registre des français par filiation.
Je vous remercie de me guider vers une solution adaptée
A l'attention de mr le consul, responsable de la section consulaire
Ambassade de France auprès de l'union des Comores
Service des Passeports
Dossier de demande de Passeports acte enregistré à nantes
Refus d'établissement des Passeports
Monsieur le consul adjoint,
Je viens d'apprendre aujourd’hui suite à une demande d'information relatifs à ma démarches de faire établir les passeports de mes filles, le refus de cette démarche.
A ma grande surprise j'ai eu pour raison que mes enfants ne sont pas jumelles. Les raisons données par l'officier en charge des passeports sont que mes enfants n'ont pas répondu suite à un interrogatoire, aux bonnes questions . Je parle là de jeunes enfants de 8 ans, la questions qui a incité cette décision est la réponse des enfants sur l'age une a répondu qu'elle a 3 ans et une répondu 6 ans.
J'ai été assez étonné d'avoir eu cette conclusion car mis a part les documents officiels français et comoriens il est très facile de voir la différence entre un enfant de 3 et de 8 ans et malgré cela ces éléments on été prises en considération.
Suite à mon appel d’aujourd’hui, la responsable des passeports m'a interpellé sur le fait que j'ai envoyé des mails pour avoir un compte rendu du RDV qui a eu lieu le 17 Mai 2016 à 10h30 et a trouvé suspect selon ses dires que je fasse ces démarches.
elle m'a aussi informé que l'entretien s'est déroulé avec une comorienne qui leur posait les questions tandis que lors de ma dernières conversations avec madame elle m'a confirmé que la mère de mes enfants comprenait tout de même ses questions donc il n y avait aucun soucis.La démarche d'avoir une comorienne qui les interroge pour avoir des informations est pour moi contraire au fait dont elle m'a confirmé qu'elle comprenait le Français.
De plus j'ai demandé le 04 Mai 2016 que si elle pense que la mère de mes enfants et non ma femme car c'est comme sa que cela a été conclu, je peux me déplacer et procéder à l'établissement des passeports en tant que parent et responsable légale. C'est ainsi que l'on m'a dit qu'il n y avait pas besoin car leur mère comprend un minimum.
Effectivement j'ai fait cette démarche car la mère de mes jumelles, est malade mentalement elle ne réponds pas forcément à ce qu'on lui demande mais surtout ne peux même pas donner d'informations que ce soit, elle peut répondre à tout et son contraire en un petit laps de temps. Mes enfants comme vous avez pu le constater sont dans un cas pareil sauf une qui peut comprendre un peu ce qu'on lui demande.
Monsieur le consul,
J'ai fourni préalablement à la transcription des actes de naissances tout les documents demandés pour chaque enfant tels que photos, reconnaissances, certificat de résidence et justificatifs d'états civil comorien et fournis tout les documents demandés pour la demande de passeports tels que autorisation parentale légalisé, certificat de nationalité, justificatifs de domicile et tout les documents d’états civils me concernant.
Je suis assez embarrassé d'arriver à cette situation surtout de ne pas pouvoir avoir mes filles auprès de moi et éviter qu'elles ne deviennent comme leur mère. Je ne suis évidemment pas serein dans le fait que elles ne peuvent pas pour le moment intégrer l'école française et avoir une autre vie et meilleure éducation.
Enfin Monsieur, la décision de ne pas produire les passeports ne m'a été notifié ni par mail ni par courrier mais j'ai été obligé d'appeler pour avoir des informations pour avoir cette décision. J'ai trouvé cet événement de maladroit ou irrespectueux car nous attendions un appel pour pouvoir venir faire les passeports car la responsable avait signifié à leur mère d'attendre son appel car la machine est en panne ( information que je ne peux confirmer mais dont ma fille m'a dit quand je l'ai appelé).
Cette situation m'attriste mais malheureusement cette une décision officielle.
C'est donc pour cela que j'aimerais avoir une notification écrite et les raisons qui ont motivées la décision.
Comme vous le savez je me tiens à disposition pour toute demande complémentaire et dans mon cas me battre pour retrouvé mais enfants les faire évoluer et leur permettre d'avoir un avenir meilleur.
Pour conclure, je tiens sincèrement à vous exprimé mon désarroi face à cette situation et j’espère que vous comprendrai ma démarche. Elle n'a qu'un seul but de clarification et de me permettre de procéder à un recours auprès de mon avocat car le service des passeport m'a indiquer que dans l’état elle ne procédera pas à la production des passeports ;
Veuillez agréez Monsieur le Consul mes sincères salutations.
Bonjour,
Si j'ai compris votre exposé, vous êtes français et avez eu des jumelles avec une femme comorienne et vos deux filles ont été inscrites à leurs naissance sur l'état-civil français.
Le consulat après avoir interrogé vos deux filles doutent qu'elles soient jumelles et que par conséquent, ce ne soient pas vos filles.
à distance, il est impossible prendre parti, sachant qu'en la matière la fraude est importante (voir l'article 47 du code civil) et les consulats doivent vigilant sur les documents présentés et leurs concordances avec les personnes concernées.
Salutations
Bonjour
Vous avez très bien compris la situation. Je vous remercie. Que dois je faire pour prouver le contraire et ainsi pouvoir retrouver mes enfants qu'elles sont les recours et les démarches que je peux suivre?
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