Probleme de procedure avec la gendarmerie

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Bonjour,

Je m'apelle Mickael, j'ai 30 ans, je pratique le 4X4 surtout en franchissement.

Nous venions de finir une prépa sur un 4X4 et nous somme allés faire un essai. Nous somme tombés sur la gendarmerie qui nous a demandé les papiers du v&hicule. Comme ce sont des 4X4 que nous n'avions pas encore fini et qui stationnent au garage, ils n'avaient pas d'assurance à jour et pas de carte grise à mon nom ; nous n'en sommes pas fiers.

Le gendarme m'a dit de revenir le lendemain avec les papiers et nous laissé repartir chez nous sans contravention.

Le lendemain, j'y retourne avec les papiers et, entre temps, j'avais fait assurer le véhicule. Le gendarme me dit que la veille il n’était pas assurer donc qu'il n'allait pas nous faire de cadeaux. Il a pris ma carte grise, nous a dit qu'il n'avait pas le temps et qu'il nous téléphonerait.

Voilà, ça fait plus d'une semaine, et je n'ai toujours pas de nouvelles donc je voudrais savoir si c'est normal de ne pas nous avoir verbalisé et immobilisé ? avec une fiche de circulation ? signé quelque choses au sujet du délit d'assurance ? Le policier fait beaucoup de zèle et j'en est peur. Je n'ose plus allez voir où on en est car il me déteste. Je voulais savoir si cette procédure est normale, que je n'ai rien signé et qu'ils prennent autant de temps.

Je vous remercie d'avance.
Cordialement,
Mickael.

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Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Qu'appelez-vous "pratiquer le 4x4 en franchissement ?

Le gendarme a raison de vous dire que, le jour de votre interpellation, vous n'étiez pas assuré même si votre assurance a été faite le lendemain (voir le dossier en post-it "rouler sans assurances"). S'gisant d'un délit, n'ayant pas immobilisé votre véhicule, il n'y avait donc aucun papier d'immobilisation à remplir, de même pour la carte grise. Pour la verbaisation proprement dite, si vous n'avez rien c'est que votre affaire est directement transmise au procureur et vous serez convoqué par le tribunal correctionnel.

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bonjour et merci d'avoir répondu , ce que j'appelle faire du 4X4 en franchissement , c'est faire du tout terrain , franchir des rocher infranchissable , traverser des rivière ect ......
de toute façon je suis en tord et je vais assumer les conséquence cela m'apprendra , jespere quand même que l'on ne vas pas m'annulé le permis car je viens a peine de passer le permis poids lourd . en tous cas merci beaucoup d'avir pris le temp de me repondre

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mais alors si mon vehicule n'est pas immobiliser je peu rouler avec ??

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Tisuisse Administrateur

Oui, si vous êtes toujours en possession du permis comportant la catégorie nécessaire pour ce type de véhicule mais attention, certains secteurs hors routes et hors circuits spécialisés pour les 4x4, sont interdits aux 4x4, motos cross et autres engins similaires, afin de protéger l'environnement (faune et flore 'c'est le cas des chemins forestiers. Je crains que vous n'ayez été verbalisé pour ça.