Permis : rétention, suspension, annulation et invalidation

Sujet vu 26111 fois - 30 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 14/07/08 à 23:09
> Droit routier > Obligations administratives


Malou vang, Ardèche, Posté le 20/07/2013 à 14:31
1 message(s), Inscription le 20/07/2013
Bonjour
j'ai besoin de conseil, cela fait maintenant 2 ans que j'ai rendu mon permis pour alcoolémie, refus de s'arrêter et en scooter moins de 50 cm cube je dit bien scooter est ce possible que la justice est fait une erreur ? Peut ont perdre sont permis en scooter ? Que doit-je faire? Possible que je puisse le récupérer? Merci de me répondre svp

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amatjuris, Posté le 20/07/2013 à 15:07
8410 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
bien sur que vous pouvez perdre votre permis en scooter.
vous ne perdez pas de points mais un juge (pénal) peut ordonner la suspension de votre permis.
donc vous avez du faire l'objet d'une condamnation par un tribunal qui doit préciser la durée de cette suspension.
cdt

Jean95, Posté le 09/10/2013 à 16:48
1 message(s), Inscription le 09/10/2013
Bonjour ,

Suite à un contrôle en voiture , le test salivaire étant positif au thc ,j'ai fait une prise de sang positif à 18.1 ng/ml , la gendarmerie a gardé mon permis pendant 72h et me l'ont redonner , je compare d'ici peu devant un procureur , merci de m'informer sur les risques que j'encourt avec ce taux ci

Tisuisse, Posté le 09/10/2013 à 19:01
10472 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour Jean95,

Ce problème a été maintes fois débattu. Voir le topic sur la conduite sous stupéfiants.

Merci d'avance.

tintin08, Posté le 20/10/2014 à 14:00
1 message(s), Inscription le 20/10/2014
Bonjour, hier soir j'ai été contrôler positif au cannabis. Suite au test salivaire (donc positif) j'ai été faire une prise de sang. Étant en probatoire depuis.moins d'un an et n'ayant déjà plus que 5 points sur mon permis de conduire, je voudrais. Connaître les risques, et les démarches à effectuer.
Étant chômeur depuis 3 semaines, je suis activement à la recherche d'un travail. Pensez vous que les juges pourrais être compréhensible?
Sa ma fait réfléchir étant fumeur régulier depuis quelques années, j'arrête! Est ce que vous pensez que si pour le tribunal je refait une prise de sang juste avant pour prouver que j'ai déjà compris ?
Merci pour vos réponse et bonne journée à vous

Tisuisse, Posté le 24/10/2014 à 08:08
10472 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour tintin08,

Merci d'ouvrir une discution spéciale pour votre cas afin de ne pas encombrer les post-it.


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