Ouvrier qui n'intervient plus sur notre chantier

Publié par

Bonjour,

Nous sommes entrain de faire construire notre maison.
Un des ouvriers a commencé à intervenir mais n'intervient désormais plus. Nous lui avons donné un acompte au démarrage des travaux, puis fait un autre chèque suite à une autre intervention. Depuis plus rien.
Nous essayons souvent de le joindre sans succès et lorsque par chance nous y arrivons il nous dit qu'il intervient le lendemain mais rien n'est fait.
Nous lui avons adressé une lettre de mise en demeure, l'ultimatum pour reprendre les travaux se termine lundi.

Quel recours avons-nous une fois ce délai dépassé ?
L'intervention d'un huissier ? Quel prix ?
Que pourrait exiger cet huissier ? Pourrons-nous engager une autre entreprise ensuite ?
Nous voudrions éviter de passer devant le tribunal car cela retarderait la construction.

Merci beaucoup de vos réponses

Publié par
Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Si ce n'est que l'ouvrier qui fait défaut, il faut écrire à son patron, donc à l'entreprise qui doit effectuer les travaux.

Publié par

Bonjour,

Un des ouvriers a commencé à intervenir mais n'intervient désormais plus. Nous lui avons donné un acompte au démarrage des travaux, puis fait un autre chèque suite à une autre intervention. Depuis plus rien

Qu'entendez-vous par ouvrier ?

- entrepreneur du BTP exécutant lui-même les tâches de sa spécialité
- salarié d'une entreprise du BTP. On ne comprend pas en cas que vous ayez pu lui remettre des chèques.
- un "ouvrier" ne correspondant à aucun de ces statuts que vous-même employez, ce qui a pour conséquence de vous donner celui d'employeur
- ou encore un ouvrier au black

Merci de préciser, l'action à entreprendre étant dépendante de la situation.

Cordialement

Publié par

Bonjour,

En fait cet "ouvrier" est un menuisier indépendant que nous employons nous-même. Il est à son compte et est donc son propre patron.
Nous avons signé un devis avec lui, il n'est pas mentionné de délai dans ce devis. Les sommes que nous lui avons versé sont supérieures au travail exécuté.

Cordialement

Publié par

Donc entrepreneur.

Avez-vous des documents qui font foi et que vous avez pu vérifier auprès de la Chambre des Métiers et/ou du Siren par exemple, son comportement n'étant pas celui d'un entrepreneur digne de ce nom.

Si ce menuisier n'existe nulle part, vous prenez le risque d'être considéré employeur, or vous n'avez effectué aucune formalité en ce sens. Danger ! L'emploi d'un travailleur dissimulé pourrait être retenu contre vous. Cela coûte très cher

Cordialement

Publié par

Nous avons en notre possession son assurance décennale qui nous a d'ailleurs permis de prendre une assurance dommage ouvrage.
Nous avons aussi retrouvé son n° Siren.
Ce menuisier "existe" donc.

Cordialement