Insultes à mon encontre

Sujet vu 636 fois - 13 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/10/17 à 11:37
> Droit Pénal > Droit pénal général


VictoireLB, Posté le 10/10/2017 à 11:37
5 message(s), Inscription le 10/10/2017
Bonjour,
Depuis des années mon mari est en froid avec une personne de son entourage pour -à la base- une histoire d'héritage.
Cette personne éprouve beaucoup de jalousie envers nous et m'insulte copieusement à qui voudra bien l'entendre, mais ne me dit jamais rien directement.
Le dialogue étant impossible avec elle quel recours s'offre à moi afin qu'elle arrête ? Est il possible de porter plainte ? Je n'ai à ce jour que des témoignages oraux.
Je vous remercie par avance.
Vic

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pragma, Savoie, Posté le 10/10/2017 à 13:43
4111 message(s), Inscription le 08/02/2008
Modérateur
Bjr,
Si vous avez des témoins qui acceptent de" témoigner", vous pouvez tenter la plainte.

__________________________
Ce qui peut sembler évident sur le plan humain ne l'est pas forcément sur le plan juridique...
Bien à vous.

VictoireLB, Posté le 10/10/2017 à 14:21
5 message(s), Inscription le 10/10/2017
Merci pour votre réponse, ce n'est vraiment pas une situation évidente car je n'ai pas envie de mêler ces personnes à ces enfantillages... jusqu'ici je ne faisais pas cas de son comportement mais ce weekend a été la fois de trop !

morobar, Vendée, Posté le 10/10/2017 à 15:30
8211 message(s), Inscription le 09/11/2015
Bjr,
Alors soit vous voulez, soit vous ne voulez pas.

VictoireLB, Posté le 10/10/2017 à 15:34
5 message(s), Inscription le 10/10/2017
En fait, je souhaitais juste savoir si la plainte était envisageable.

SJ4, Posté le 10/10/2017 à 15:40
143 message(s), Inscription le 12/12/2015
bonjour,
c'est envisageable. après, si vous voulez qu'il y ai condamnation, une plainte simple en gendarmerie n'est pas un bon départ, voir http://www.loi1881.fr/porter-plainte-diffamation
pour gagner, il faudra, soit passer beaucoup de temps pour se renseigner sur le droit de la presse, soit prendre un avocat spécialisé.

morobar, Vendée, Posté le 10/10/2017 à 15:59
8211 message(s), Inscription le 09/11/2015
Bonjour,
Sans preuves, en l'espèce des attestations, votre plainte est d'une part vouée à l'échec, susceptible d'autre part d'un retour de flamme au titre de l'article L226-10 du code pénal.

SJ4, Posté le 10/10/2017 à 16:15
143 message(s), Inscription le 12/12/2015
c'est pas parce qu'on n'apporte aucune preuve que sa dénonciation est de mauvaise foi. en cas de poursuite pour dénonciation calomnieuse, il n'y aura plus d'état d’âme pour faire témoigner les personnes qui ont entendu les injures.

VictoireLB, Posté le 10/10/2017 à 16:41
5 message(s), Inscription le 10/10/2017
Le but n'est pas forcément une condamnation, mais au moins qu'elle arrête. Une plainte pourrais peut être la calmer ou avoir l'effet inverse, ce que je crains effectivement.
Je vous remercie pour vos réponses, il ne me reste plus qu'à me décider.

morobar, Vendée, Posté le 11/10/2017 à 08:58
8211 message(s), Inscription le 09/11/2015
Citation :
il n'y aura plus d'état d’âme pour faire témoigner les personnes qui ont entendu les injures.

Pas besoin, l'article cité est clair, c'est la simple mise en mouvement de l'action publique, par le dépôt d'une plainte auprès de la police/justice qui constitue le délit.

jos38, Isère, Posté le 11/10/2017 à 08:59
829 message(s), Inscription le 21/12/2015
bonjour. le mieux serait de la prendre "entre 4 zyeux" et de lui dire que vous avez des témoignages écrits de ses insultes -même si c'est faux -et que si elle récidive, vous portez plainte. çà devrait la calmer

SJ4, Posté le 11/10/2017 à 09:13
143 message(s), Inscription le 12/12/2015
Citation :
Pas besoin, l'article cité est clair, c'est la simple mise en mouvement de l'action publique, par le dépôt d'une plainte auprès de la police/justice qui constitue le délit.


il y a 2 éléments principaux pour la dénonciation calomnieuse : une dénonciation, une calomnie.
vous parlez du premier élément, la dénonciation. il est incontestable qu'en cas de plainte, il y a dénonciation.

mais il faut que cette dénonciation soit faite de mauvaise foi pour qu'il y ai calomnie.

morobar, Vendée, Posté le 11/10/2017 à 09:32
8211 message(s), Inscription le 09/11/2015
C'est hélas le cas lorsque les témoins se défilent, ne se souviennent plus...
C'est comme le fisc, votre bonne foi est toujours présumée, c'est pour cela que vous ne prenez que 10% de majoration.

VictoireLB, Posté le 11/10/2017 à 10:08
5 message(s), Inscription le 10/10/2017
jos38 "bonjour. le mieux serait de la prendre "entre 4 zyeux" et de lui dire que vous avez des témoignages écrits de ses insultes -même si c'est faux -et que si elle récidive, vous portez plainte. çà devrait la calmer"

Effectivement, je pense que c'est la meilleur solution, et j'ai des témoignages écrits pour le coup


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