Annulation fusion d'un site web avec des logiciels

Sujet vu 285 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 30/08/17 à 17:20
> Droit Nouvelle technologie > Droit du logiciel


Simon2001, Territoire de Belfort, Posté le 30/08/2017 à 17:20
1 message(s), Inscription le 30/08/2017
Bonjour ! En 2015, moi avec quelqu'un, on a crée un site web communautaire avec des logiciels où tout le monde peux télécharger le code source des logiciels, créer un compte pour devenir membre, etc, la licence des logiciels est CC BY-NC-SA 3.0, ça veux dire que le code source est téléchargeable mais qu'on doit citer que c'est une version modifiée d'un logiciel du site et qu'on n'a pas le droit de revendre le logiciel. Ensuite, un de nos membres a proposé de fusionner son site avec ses logiciels en transférant les logiciels dans un seul site mais quelques heures plus tard, après des conflits, on décide d'annuler la fusion, c'est à dire de remettre le site et les logiciels qu'on a crées sur notre site (comme avant) mais le fondateur de l'autre site dit qu'on n'a pas le droit vu que les copyrights sont à son nouveau site une fois qu'on a fait la fusion. Je précise que la fusion n'a aucun contrat ou cession officielle vu qu'on n'est pas officiellement des associations.
Maintenant, il garde la copie de nos logiciels sur son nouveau site sans citer la source et dit qu'on n'a pas le droit de garder nos logiciels sur notre site mais est-ce que on avait le droit de se retirer de la fusion et de remettre les logiciels de notre site ? Ou l'autre site est en droit de garder nos logiciels et on viole les droits d'auteur ?

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