Création de site enrichi

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Bonjour à tous,

J'aimerai avoir votre avis concernant un site que j'ai crée en utilisant différents outils.
C'est un site consacré à l'art sur lequel j'ai posté des images de peintures que j'avais dans des livres et magazines que j'ai scanné.
J'ai aussi rajouté des images d'œuvres que je n'avais pas dans ma bibliothèque, je les ai donc pris sur le net.
Pour faire en sorte que le site soit plus agréable, j'ai ajouté un fond sonore lors de la navigation.

Vu que je ne pouvais pas recopier toute les informations que je trouvais, sur les œuvres, dans mes livres, il m'a semblé pertinent de scanner les pages importantes et de les héberger sur le net pour que les personnes qui souhaitent avoir plus d'information sur les peintures puissent y accéder.
J'aimerai protéger mon site, puisque je l'ai produit. Mais avant ça j'aimerai savoir plus précisément ce qu'est une œuvre susceptible d'être protégé au titre de la propriété intellectuelle. Je me demande si mon site correspond à ces critères.
Aussi quels sont les moyens que j'ai pour protéger mon site, ou de manière plus générale une œuvre. Parce que je crois savoir qu'il y a des règles et exceptions attaché au droit de reproduction d'une œuvre par rapport aux moyens que j'ai utilisé pour créer mon site.

Je suis dans le doute et je n'aimerai pas être "hors la loi"... [smile3]

Pouvez-vous me renseigner ?
Merci d'avance

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Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Vous êtes totalement hors la loi si ce sont des informations que vous divulguez, même gratuitement, sur le net en créant un site. Pourquoi ? parce que les oeuvres sont protégées par le Code de la Propriété Littéraire et Artistique. Si les peintures sont tombées dans le domaine public, les commentaires que vous y joignez ne sont pas de votre mains car vous vous êtes contenté(e) de scanner des pages de livres qui, eux, ces livres, sont protégés par le droit d'auteur. La loi de 1957, remaniée et améliorée, sur le droit d'auteur, précise que ces droits subsistent au profit des héritiers depuis la mort de l'auteur et durant les 70 années qui suivent la mort de l'auteur. Ces 70 années débutent au 1er janvier qui suit cette mort et sont augmentées des années de guerre s'il y a lieu. Or, les pages des livres que vous avez scannées n'ont pas franchi ce cap, les auteurs de ces pages peuvent vous en demander de payer leurs droit d'auteur.

Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre
sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits
pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

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D'accord, merci pour votre réponse.
Du coup si je retire les pages que j'ai scanné, pour à la place écrire moi même une description inspirée par mes lectures, alors je pourrais protéger mon site ? Mais comment ?