Plainte contre les administrateurs d'un forum

Bonjour,

Je suis administrateur d'un forum de forumactif (Forumactif est apparemment partenaire avec expertoo, d'où ma venue ^^ )

J'ai un problème avec un membre qui veut, entre autre, porter plainte contre mon forum et donc contre ses administrateurs.

J'ignore d'avance si je suis bien dans la bonne section (Droit Civil & familial), et je m'excuse si ce n'est pas le cas.

L'histoire est longue à raconter. J'espère qu'il y aura des gens qui la liront et pourront nous aider :)

Donc, notre communauté est très active. La plupart de nos membres se sont connus à travers le forum puis ils se rencontrent maintenant aussi dans la vraie vie. Pour facilité la compréhension de la suite de l'histoire, je vais appeler le membre-plaignant "John".

John est aimé par une partie de la communauté car il montre un côté gentil, serviable, motivé et actif.
Il n'est cependant pas apprécié par une autre partie de la communauté car ces personnes l'accusent de harcèlement sexuel, de propager des rumeurs sur des personnes (voire insulter) ou de manipulation.
Ces personnes accusant John n'hésitent pas à le rabaisser / insulter à leur tour lors de discussions qui ont lieu dans la vraie vie (mais avec la présence d'autres membres du forum).
John avait demandé plusieurs fois aux administrateurs d'intervenir mais nous n'avions (à tort ou à raison ?) rien fait : ces discussions ne se déroulant pas sur le forum, nous pensions donc qu'il n'était pas de notre devoir d'agir malgré le fait que tout ce monde se connaisse via notre forum.

Plus tard, suite à un vote de l'équipe, John est devenu modérateur du forum. Les membres qui le détestaient se sont donc, consciemment ou non, mobilisés pour se plaindre et faire pression sur les administrateurs : sur Facebook, un "lynchage" a eu lieu (tout le monde à commencer à critiquer la décision et John). On nous a aussi dit qu'on pouvait avoir des problèmes avec la justice car nous mettions en avant et dans une position de force un agresseur (John) face à ses victimes (certains membres du forum).

Finalement, John a pris la décision de démissionner. Cela pouvait s'arrêter là mais John a ensuite décidé de porter plainte contre ces membres ayant participé au lynchage (cela le regarde, ce n'est pas notre affaire) mais aussi contre les administrateurs, donc moi. La raison ? Il nous accuse d'avoir laissé libre cours aux harcèlements sans rien faire. Et aussi parce que certains sujets cachés en partie équipe parlaient de lui en mal donc nous y contribuions aussi à ces harcèlements/rumeurs.

John va très prochainement prendre contact avec son avocat et nous a dit qu'il aurait besoin d'avoir accès à la partie cachée du forum (utilisée par les membres de l'équipe) afin de savoir exactement quelles sont les personnes qui ont propagées des rumeurs sur lui. Il pourra ainsi porter plaintes aux "bonnes" personnes.

Voilà où en est cette histoire.

Pour revenir aux administrateurs, comme nous l'avions dit, nous n'avions effectivement rien entrepris pour protéger John car nous pensions que cela n'était pas de notre ressort : toutes les grosses rumeurs propagées / harcèlements se sont fait dans la vraie vie ou sur Facebook. Nous n'avions pas non plus sanctionner les membres insultant John car nous ignorons si les rumeurs sur le harcèlement sexuel ou autre à propos de John sont vrais : si nous avions condamné ceux qui s'attaquaient à John, nous aurions peut-être condamné des victimes de John...

Il est cependant vrai que des sujets cachés (que seule une équipe d'une dizaine de personnes ont accès) parlaient de lui en mal sur le forum. Nous, les administrateurs, aurions peut-être dû intervenir mais nous ne voyions pas toujours ces sujets comme un moyen d'insulter / répandre des rumeurs librement sur John mais comme un moyen de prévention ("il faut faire attention à John parce qu'il peut être manipulateur avec les gens", etc.).


Voici donc mes différentes questions :

- Est-ce que les administrateurs pourraient sérieusement avoir des problèmes ?

- Si John nous le demande, sommes-nous obligés de lui donner accès aux parties cachées du forum (donc qu'ils puissent voir des informations parfois confidentielles sur des membres) ?

- Un des administrateurs habite en Suisse. A-t-il les mêmes problèmes que ses collègues français ou la loi s'applique-t-elle différemment ?

Je vous remercie d'avoir lu et je vous remercie d'avance pour vos réponses ! (en espérant que nous allons en obtenir ^^ )

bonjour,
c'est le directeur de la publication du site qui peut avoir des soucis.
c'est la lcen qui définit la responsabilité du gestionnaire du site. sans notification complète, vous ne pouvez pas être tenu responsable de ce qui est dit sur votre forum.

vous ne donnez accès à la partie privée qu'à la justice, pas à John.

Bonjour SJ4,

Merci beaucoup pour votre réponse et votre réactivité.

Je ne comprends toutefois pas bien ce que vous entendez par "directeur de la publication du site". Les trois administrateurs du forum le gèrent, et il n'y a pas une personne désignée comme "directrice". Est-ce que ça peut concerner aussi le créateur du forum (qui lui n'est plus en fonction mais qui, selon forumactif, possède toujours le forum) ?

Merci.

ce sera probablement le créateur du forum, connu de forumactif, qui sera considéré comme directeur de la publication par la justice.

Encore une fois, merci beaucoup SJ4 !

Nous n'avons pour le moment pas d'autres questions. Si nous en avons d'autres plus tard, nous reviendrons ici ;)