Vente de produits sous licence

Sujet vu 39614 fois - 29 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 05/01/10 à 14:05
> Droit des Entreprises > Création d'entreprise


julien6333, Bouches-du-Rhône, Posté le 15/10/2013 à 20:38
1 message(s), Inscription le 15/10/2013
bonjour,

je vous contacte pour savoir si j'ai le droit d'acheter des article disney à carrefour, kiabi, disney store et de les revendre sur un site internet ?

Cordialement

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titi1964, La Réunion, Posté le 23/02/2016 à 11:53
1 message(s), Inscription le 23/02/2016
Bonjour,

Je souhaite acheter et commercialiser sur le marché Européen des vêtements de grande Marque avec un certificat d'authenticité prouvé auprès de d'un fournisseur au Bangladesh.
Puis je le faire seulement avec un certificat ?
Où impossible malgré le certificat car ces articles de marque sont sous licence ? donc avoir l'autorisation de la maison mère ?
Je vous pose la question en sachant que dans ma région il y a des magasins qui vendent la même chose sous licence.

Je vous remercie pour les réponses.

TheCrazyLegs, Posté le 26/04/2016 à 16:30
6 message(s), Inscription le 26/04/2016
Bonjour,

Reproduire, utiliser l'image, n'est pas autoriser, OK.

Mais peut on par exemple, faire des figurines avec seulement, une partie du costume d'un super héros et non la totalité ?
ou bien changer un détail ?

Exemple, un homme avec sa chemise ouverte ou on pourrait y voir soit le S de Superman, l'araigné de Spyderman, le rond lumineux Iron Man ?

Merci par avance

EDWIGE28, Posté le 25/05/2016 à 15:52
1 message(s), Inscription le 25/05/2016
Bonjour, je suis auto-entrepreneuse couturière et souhaite faire de la vente mercerie sur internet. J'ai demandé à mon fournisseur attitré quels produits j'avais le droit de vendre par rapport aux licences. Il ma répondu que j'avais le droit de vendre ce que j'achète chez eux (Disney ct... car eux paient des droits par rapport aux licences. Mais j'ai quand même un doute, et peur qu'eux ne soient pas assez informés. Pouvez-vous plus m'éclairer s'il vous plait?

Mamadu62, Posté le 12/03/2017 à 22:24
1 message(s), Inscription le 12/03/2017
Bonsoir j'aimerais de faire de la vente à mon domicile sur des produits Disney que j'achèterai à un grossiste alors que je vous explique se que je souhaite faire c'est acheté des produits Disney style plaid vêtements bébé enfant à un grossiste pour les renvendre sur les réseaux sociaux et après créé mon propre site ai-je le droit de le faire car je vois beaucoup de personnes le faire merci de vos réponses


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