Rappel à la loi, stop, + refus d'obtempérer

Bonjour,

J'ai grillé un stop, les policier ont mis leur girophare et je ne me suis pas arrêté, puis j'ai fais demi-tour et m'ont pris en fuite, puis je me suis arrêté.

J'ai reçu un PV pour un stop, 4 points, et il y a eu un refus d'obtempérer. Il me restait 6 points, j'ai fait un stage et je suis remonté à 10 points mais j'ai vu qu'un refus d'obtempérer me coûtera 6 points. Les policier m'ont donner une convocation pour un rappel à la loi. Je voudrai savoir si je vais perdre 6 points ou pas ?

Merci.

Bonjour
les policier mon donner une convocation pour un rapel a la loi je voudrai savoir si je vai perdre 6 point ou pas
Non puisque le procureur de la république qui opte pour cette disposions alternative de l'article 41-1 du CCP , renonce provisoirement à la poursuite et jugement par tribunal.

Évidemment si vous commettez la même infraction dans l'année qui suit la signature du PV de rappel à la Loi cette infraction sera jugée au tribunal avec la seconde .

Bonjour,

En fait, est-ce que la convocation est vraiment pour faire un rappel à la loi ou est-ce que c'est pour remettre, en mains propres, une ordonnance pénale délictuelle ? On en saura plus, j'espère, après cette entrevue.

Merci pour vos réponses.

Pensez vous que je dois venir avec un avocat spécialer dans les permis de conduire ??? Car j ai un permis c avec lequel je travaille et qui coûte énormément cher

L'avocat n'est pas nécessaire.

Cependant, une rectification importante est à faire pour votre gouverne :
vous ne possédez pas le permis B et le permis C, vous possédez 1 seul et unique permis mais êtes titulaire de 2 catégories, la B et la C (en France, il n'existe qu'un seul permis mais on peut être titulaire d'une ou de plusieurs catégories). Toute sanction pénale ou mesure administrative qui touche le permis touchera toutes les catégories de permis dont vous êtes titulaire. De ce fait, si vous avez une suspension du permis, que ce soit une suspension administrative ou une suspension pénale, elle touche toutes les catégories de votre permis donc la suspension ne s'applique pas qu'à la catégorie B, mais aussi à la catégorie C et les autres dont vous êtes titulaire.

En conclusion, si la catégorie B est suspendue, la C l'est aussi et d'office, donc non, vous ne pourrez pas conduire avec la catégorie C.