Double plaque d'identifiaction remorque: PTAC 500 et 750kg

Sujet vu 485 fois - 9 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 13/09/17 à 15:58
> Droit routier > Code de la route


ptitlouis, Yonne, Posté le 13/09/2017 à 15:58
1 message(s), Inscription le 13/09/2017
Bonjour,

Je possède une remorque intialement acheté en PTAC=500kg
(immatriculation et assurance du véhicule tracteur, plaque d'identifiaction 500kg).
Je viens de la passer en PTAC=750kg (avec immatriculation, assurance et plaque d'iedntification 750kg).

Aujourd'hui, j'ai deux véhicules:
-véhicule A qui peut tracter 750kg non freiné.
-véhicule B qui ne peut tracter que 600kg non freiné.

Ma question:
ai-je alors le droit d'avoir simultanément deux plaques d'identification sur ma remorque...
-une en PTAC=750kg quand je tracte avec le véhicule A, donc avec immatriculation rivetée propre à la remorque et assurance propore donc limité à 750kg.
-une en PTAC=500kg quand je tracte avec le véhicule B, j'ajoute alors l'immatriculation et assurance du véhicule B et donc limité à 500kg.

Cordialement.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 17/09/2017 à 07:36
11185 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Non, ce qui compte c'est le "poids total en charge" mentionné sur la plaque qui doit être rivetée sur cette remorque. Vous devez donc avoir une carte grise spécifique pour cette remorque, avec un numéro d'immatriculation spécifique qui doit rester apposé, etc.

morobar, Vendée, Posté le 17/09/2017 à 08:55
7764 message(s), Inscription le 09/11/2015
Bonjour,
A priori si vous prenez la peine de changer les plaques d'identification rivetées à chaque fois, d'enlever la plaque d'immatriculation personne ne sera en mesure de contrôler l'existence d'une carte grise lorsque vous attèlerez avec le petit véhicule.
En limitant le PTAC à 500 kgs et donc la charge correspondante.

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 17/09/2017 à 10:44
12291 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Bonjour,
Citation :
ai-je alors le droit d'avoir simultanément deux plaques d'identification sur ma remorque...

Et la plaque de tare ?

BrunoDeprais, Haut-Rhin, Posté le 17/09/2017 à 10:55
594 message(s), Inscription le 14/08/2016
Bonjour

tout va toujours bien lorsqu'il n'y a pas de souci.
Puis vient le risque du PV voir du tribunal.
Et tout se complique lourdement en cas d'accident, et surtout s'il y a du corporel.
Est-ce que ça vaut la peine de prendre de telles risques pour une remorque?

morobar, Vendée, Posté le 17/09/2017 à 11:31
7764 message(s), Inscription le 09/11/2015
Je ne vois rien d'illicite dans la description de la solution, la remorque est assurée quelque soit son statut.
Il serait bien pire de la faire tracter par un véhicule trop léger surtout sans freinage autonome.

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 17/09/2017 à 11:39
12291 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Je ne suis pas absolument sur...
La remorque a été réceptionnée et est donc enregistrée suivant cette réception. Comme cela semble être une remorque de constructeur, elle a un numéro. Elle est donc enregistrée avec un PTAC et un seul.
Je ne pense pas alors que l'on puisse revenir à une ancienne réception.

morobar, Vendée, Posté le 17/09/2017 à 17:53
7764 message(s), Inscription le 09/11/2015
Le problème n'est pas là.
La plaque constructeur reste la même avec le même numéro.
La réception qui permet de passer à 750 kg maximum est possible avec un essieu 1T.
A ce stade je ne vois pas comment un contrôle ou un accident pourrait mettre en évidence la double réception.
Si bien sur toutes les plaques sont apposées avec rivets.
C'est simplement l'intérêt de cette corvée qui reste à démontrer.

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 17/09/2017 à 19:58
12291 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Citation :
La plaque constructeur reste la même avec le même numéro.

Justement, la plaque constructeur porte le numéro et le PTAC déclaré lors de la réception.
Donc la remorque portant ce numéro est enregistrée avec un PTAC de 750kg, pas de 500kg...

morobar, Vendée, Posté le 18/09/2017 à 08:31
7764 message(s), Inscription le 09/11/2015
Oui,
Mais la plaque d'origine demeure utilisable car elle ne peut être surchargée.
On dispose donc de tous les éléments pour faire ré-apparaitre l'ancien état de la remorque.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]