Camion hydrocureur le code

Sujet vu 460 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 03/09/17 à 10:52
> Droit routier > Code de la route


basonic, Tarn, Posté le 03/09/2017 à 10:52
1 message(s), Inscription le 03/09/2017
bjr , je voudrais savoir si les camions de plus de 3.5 hydrocureur pour les interventions sur les reseaux eaux usees et qui sont VASP sont soumis aussi au interdictions des panneaux 3.5t . vu que les interdictions des panneaux interdictions au 3.5 sont soumis plutot au camion de marchandise, je voudrais savoir que dit vraiment la loi sur sa merci.meme si je peut avoir plus sur cette reglementation vasp je suis preneur le code de la route n explique pas tres bien sur sa meme les forces de l ordre des fois sont febrile avec sa

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Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 03/09/2017 à 11:12
12306 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Citation :
vu que les interdictions des panneaux interdictions au 3.5 sont soumis plutot au camion de marchandise,

Bonjour,
De quel panneau parlez-vous exactement ?
Si c'est le B13 (fond blanc cerclé rouge avec 3.5t écrit au milieu), il signifie "Interdiction d'accès aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules ayant un poids total autorisé en charge ou un poids total roulant autorisé supérieur à la valeur indiquée soit 3.5t".
C'est donc tous les véhicules de plus de 3.5t qui sont concernés,pas seulement les transports de marchandise. Et cela se comprend car cette interdiction est souvent utilisée dans le cas d'infrastructures ne pouvant pas supporter un poids élevé, or qu'un véhicule soit chargé de marchandises ou d'autres choses, son effet sur l'infrastructure sera le même.

Peut-être confondez-vous avec le panneau B8 (fond blanc cerclé rouge avec un camion dessiné au milieu) qui signifie "accès interdit aux véhicules affectés au transport de marchandises". Ce panneau interdit l'accès à tous les véhicules de transport de marchandises, même inférieurs à 3t5, sauf s'il est complété d'un panonceau avec un poids indiqué.

le semaphore, Var, Posté le 03/09/2017 à 11:29
561 message(s), Inscription le 02/12/2013
Bonjour

Pour compléter la réponse pertinente de Lag0
Faut voir sur le CI le classement du véhicule:
si VASP , ce n'est pas un VL affecté au transport de marchandises , donc le franchissement du panneau B8 est autorisé
références :
III du A de l'annexe 5 de l'arreté du 9 février 2009
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/2/9/DEVS0824995A/jo/article_snum9


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