Accident en état d'ivresse, non-responsable.

Sujet vu 11753 fois - 31 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 21/09/09 à 07:28
> Droit routier > Code de la route


Maryline 3005, Finistère, Posté le 04/01/2018 à 06:43
2 message(s), Inscription le 04/01/2018
Bonjour , mon ami et moi même avions échangé nos véhicules car besoin d'emprunter son camion, nous nous suivions et mon ami s'est arrêté à un stop et moi je l'ai percuté par l'arrière je suis donc en tord mais lui était alcoolisé 0.83. Comment fonctionne nos assurance ? ( Même assureurs Pacifica ) Assuré Tous risques pour les deux ? Ma voiture est HS et son camion reparable . Merci cordialement

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Tisuisse, Posté le 04/01/2018 à 07:34
11348 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour Maryline,

Voyez cela avec votre assureur mais vous pouvez vous attendre à une résiliation du contrat.

chaber, Pas-de-Calais, Posté le 04/01/2018 à 07:43
5913 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
bonjour

Citation :
nous nous suivions et mon ami s'est arrêté à un stop et moi je l'ai percuté par l'arrière je suis donc en tord mais lui était alcoolisé 1.2g
aucune relation de cause à effet pour vous responsable de l'accident. vous serez indemnisée en fonction de votre contrat.

Citation :
car besoin d'emprunter son camion,
La carte grise du camion est-elle au nom de votre ami?

la carte grise du véhicule que vous conduisiez est-elle également au nom de votre ami?

Si oui aux deux questions il y aura problème pour l'indemnisation du camion

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

Maryline 3005, Finistère, Posté le 05/01/2018 à 21:11
2 message(s), Inscription le 04/01/2018
Bonjour . Oui la carte grise est à son nom et c'est lui qui prend du malus , ils arrêteront son contrat d'assurance le temps de son sursis mais pourra revenir après . Nous avons contacté l'assurance et ils prennent en compte les deux véhicules quand même , nous sommes étonnés mais faut croire que chaque assurance fonctionne différemment . Je vous remercie d'avoir pris le temps de me répondre et si nos échanges peuvent servir à d'autres personnes dans la même situation c'est super . Cordialement Maryline .

chaber, Pas-de-Calais, Posté le 06/01/2018 à 07:42
5913 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
bonjour

je vous ai posé la question parce qu'en droit français il ne peut y avoir prise en charge, au titre de la responsabilité civile, d'un dommage que l'on se cause à soi-même.

Ceci étant, tant mieux mieux pour votre ami, si le même assureur prend en charge les dommages subis par le camion.

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

Tisuisse, Posté le 06/01/2018 à 08:04
11348 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour Chaber,

C'est possible car les 2 assurés n'ont aucun lien de parenté, ils ne sont ni mariés ni pacsés donc ils sont tiers l'un vis à vis de l'autre. Maryline 3005 le dit bien dans son premier message : "mon ami et moi-même" donc c'est bien qu'ils ne sont ni mariés ni pacsés.

chaber, Pas-de-Calais, Posté le 06/01/2018 à 10:50
5913 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
bonjour

j'avais compris que les 2 véhicules appartenaient à la même personne.

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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